Salon Immopolis

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1. Informations générales
2. Droits de propriété intellectuelle
3. Informations sur les produits et services
4. Données personnelles et autres données
5. Liens hypertextes
6. Limitation de responsabilité
7. Droit applicable
8. Mise à jour des conditions générales

1. Informations générales :

Micropolis
3 Boulevard Ouest
B.P. 2019
25050 BESANÇON Cedex

Tél: 03 81 41 08 09
Fax: 03 81 52 18 36

SIRET :

Responsable de la rédaction :
Caroline GEHANT

Conception graphique :
Digitale Deluxe

Réalisation :
SARL DIGITALE DELUXE
1 E Chemin de Halage de Casamene
25000 Besancon
Tél : 03.81.50.44.68
[email protected]

Hébergement et stockage des données :
Digitale Deluxe

2. Droits de propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu de ce site est régi par le code de la Propriété Intellectuelle.
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Les dénominations ou appellations, les logos, le nom des produits et des services de la gammes, sont, sauf exceptions, des marques déposées par Micropolis.
D'autres marques sont également citées. Elles sont utilisées par Micropolis soit avec l'autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services proposés par Micropolis .

Les photographies, textes, slogans, dessins, modèles, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de Micropolis ou de tiers ayant autorisé Micropolis à les utiliser.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des éléments qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres et modèles de produits qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de Micropolis , est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d'emprisonnement et de 150 000 euros d'amende.

3. Informations sur les produits et services

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Micropolis se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site, notamment relatives aux caractéristiques techniques des produits présentés, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l'interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité de Micropolis, des membres de son réseau ou de ses employés.

Les prix et caractéristiques des produits et services présentés sont ceux existants au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site. S'agissant des prix, il s'agit de prix maximum conseillés. Ces prix et caractéristiques sont susceptibles d'évoluer sans préavis de Micropolis.
Par ailleurs, tous les produits et services figurant sur ce site ne sont pas nécessairement disponibles. Micropolis informera ses utilisateurs des disponibilités des produits et services présentés.

4. Données personnelles et autres données

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Données personnelles
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7. Droit applicable

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Mise à jour des conditions générales

Micropolis se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l'accès au site ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.